La prise en charge de l'embarcation et la plaque d'essai

Un commandant de navire de la société prend en charge l'embarcation pour s'occuper du transport et de toutes les étapes qui suivent la prise en charge du bateau depuis le port d'origine.

Cigisped et le personnel affilié planifient toutes les phases logistiques et structurelles et organisent également, si nécessaire, les différentes typologies de transport par voie maritime ou terrienne. Ce sont des opérations qui impliquent l'embarcation dès le moment de la prise en charge au port préétabli pour l'embarquement.

Si le yacht n'est pas enregistré ou si besoin est, et ce pour n'importe quelle raison, les skippers de Cigisped sont en mesure de fournir, sur demande, une plaque d'essai.

Une telle plaque, délivrée par le MIT (Ministère des Infrastructures et des Transports), correspond à l'autorisation de circulation.

De plus, elle permet, avec une autorisation supplémentaire du même ministère et du bureau de la motorisation civile, la circulation du moyen sur tout le territoire national pour une durée d'un an, et pour les détails et les exigences particulières concernant toute typologie de moyens nautiques. Elle est délivrée, par exemple, en cas de construction, d'opérations expérimentales ou techniques, de démonstrations, d'aménagement ou de vente, de réparation, d'attente de l'immatriculation définitive ou, comme c'est le cas pour Cigisped, en cas de transport et de transfert de moyens nautiques.

Lors du transport, l'exhibition de la plaque d'essai comporte en plus de l'activation – obligatoire – d'une police de responsabilité civile envers des tiers, avec une garantie de couverture en cas de dommages matériels au sujet assuré.

Cigisped s'engage à respecter toutes les procédures administratives afin d'éviter les complications ou les sanctions économiques des autorités compétentes, avec un contrôle permanent de toute la phase de prise en charge de l'embarcation, pour s'assurer des conditions du bateau ou du yacht pendant le trajet.

Enfin, Cigisped propose, après avoir évalué la documentation du bateau et les exigences du client, avec les demandes d'assurance requises, l'éventualité d'étendre la couverture d'assurance non seulement à la première phase de transfert de l'embarcation mais aussi aux étapes successives d'embarquement et de transport.